Mentions légales.

Informations éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et règles applicables au site metod.lu et à la plateforme.

Éditeur du site: METOD S.à r.l. · siège social à Esch-sur-Alzette (L-4037), 2 rue Simon Bolivar · n° RCS B 000000 · n° TVA LU 00000000 · contact : dev@metod.app
Hébergeur: Le site et la plateforme METOD sont hébergés au sein de l'Union européenne, sur une infrastructure souveraine conforme RGPD.
Propriété intellectuelle: L'ensemble du contenu présent sur metod.lu (textes, visuels, code source, design system) est la propriété exclusive de METOD ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles: Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page. Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité), écrivez à dev@metod.app.
Conformité: METOD respecte la directive européenne 2016/2102 sur l'accessibilité des sites publics (niveau WCAG 2.1 AA), le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et les obligations applicables aux services publics numériques au Luxembourg.
Cookies & traceurs: Seuls les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (session, sécurité) sont déposés. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers.
Litiges: Les présentes mentions sont soumises au droit luxembourgeois. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des juridictions de Luxembourg.

Dernière mise à jour : 25/04/2026.